Ouvrir une entreprise à Oman

L’enregistrement de l’entreprise à Oman est devenu possible aux étrangers depuis 2019. Pourquoi c’est prometteur ? L’état s’est récemment ouvert au marché et, bien que la concurrence et les niveaux d’investissement soient inférieurs à ceux des Émirats arabes unis, les avantages restent les mêmes : le niveau de vie élevé, d’abondantes ressources naturelles, la fiscalité avantageuse et la situation géographique stratégique. Veuillez bénéficier d’une consultation et intégrer ce marché en pleine expansion en seulement trois semaines avec un investissement initial de 5 000 OMR (2 000 OMR dans les zones économiques franches).

Expérience professionnelle

Depuis plus de huit ans, Dynasty Business Adviser accompagne avec succès de nouveaux acteurs sur le marché des affaires des Émirats arabes unis. L’expertise de notre équipe en droit international et son expérience pratique dans la résolution des défis les plus complexes nous permettent de développer des approches efficaces afin d’aider les clients à implanter avec succès leur entreprise aux Émirats.

Efficacité

Depuis notre première rencontre jusqu’à la fin de notre collaboration, toutes les missions en relation avec le client sont réalisées dans les plus brefs délais. Nous sommes disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 et nous venons vite pour participer aux réunions. Le temps, c’est de l’argent, c’est pourquoi notre équipe travaille donc avec professionnalisme et collaboration, garantissant l’obtention des résultats souhaités dans les meilleurs délais.

Approche intégrée

Nous nous occupons de la planification et de l’organisation de vos futures opérations compte tenu des spécificités de la législation locale et nous prenons en charge toutes les formalités : enregistrement de l’entreprise, légalisation des documents, obtention des certificats et licences fiscales, ouverture de comptes bancaires et services comptables. Avec nous, votre entreprise aux Émirats arabes unis aura un succès.

Pas d’intermédiaires

Notre bureau à Dubaï permet à Dynasty Business Adviser de travailler directement avec ses clients. Nous ne déléguons nos opérations à des intermédiaires, mais représentons vos intérêts directement auprès des autorités gouvernementales et des organismes commerciaux, tout en garantissant ainsi l’efficacité de nos interventions et la réalisation de vos objectifs.

Confidentialité

L’anonymat complet c’est l’une des garanties de l’ouverture et du fonctionnement du coffre-fort de nos clients. C’est pourquoi nous accordons l’attention particulière à la confidentialité des informations sensibles. Nous avons pour but d’avoir le partenariat fructueux, car il contribue inestimablement à la réputation irréprochable de Dynasty Business Adviser.

Service VIP

Notre priorité absolue est de trouver des solutions personnalisées pour atteindre les objectifs de nos clients. Nos professionnels relèveront tous les défis, même si la situation exige l’approche non conventionnelle, et mèneront le projet à terme. Grâce à Dynasty Business Adviser, votre entreprise a toutes les chances de réussir aux Émirats arabes unis.

Avantages de l’enregistrement de l’enregistrement à Oman pour les étrangers

L’économie de cet état est stable grâce à ses gisements de pétrole, de gaz et de minerai de fer.
L’enregistrement de l’enregistrement à Oman est simplifié car le pays développe activement des zones de libre-échange assorties de conditions préférentielles.
Les États voisins se développent rapidement et sont ouverts aux partenariats.
L’infrastructure bien développée offre une base solide pour démarrer et développer rapidement une entreprise.
Depuis 2021, l’État a instauré la fiscalité simplifiée à un taux de TVA de 5 %.
Une certaine quantité d’entreprises sont exonérées d’impôt sur le revenu et de TVA pendant 30 ans.
Grâce à l’accord conclu avec 35 pays, la double imposition pour les étrangers a été abolie.
Après l’enregistrement de votre entreprise, on peut obtenir un visa d’investisseur.

Exigences de base pour la création de l’entreprise à Oman

Selon le contexte, ouvrir l’entreprise à Oman est un choix logique pour les personnes envisageant sérieusement de s’implanter dans la région. Utilisez la liste de contrôle pour déterminer si vos ambitions correspondent aux conditions du pays:

L’obtention d’une licence est requise pour les services touristiques, la logistique, les soins de santé, le commerce d’alcool, la construction, l’exploitation minière et le traitement des minéraux.
Avoir un partenaire local : sur le territoire principal, la participation étrangère est autorisée jusqu’à 70 %. En zone franche, vous pouvez gérer votre entreprise à 100 %.
Le capital autorisé pour les SARL est de 3 000 $ minimum. Ce montant dépend de la région d’enregistrement et du type d’activité.
Comptabilité et audit. Toutes les entreprises sont tenues de tenir des registres et de se déposer à l’audit annuel.
L’emploi des citoyens locaux est obligatoire. Sur le continent, les quotas varient de 20 à 60 %. Dans les zones économiques spéciales, l’emploi local est facultatif.
Visas. Tous les employés étrangers ont besoin d’un visa de travail.

Bon à savoir! L’entreprise individuelle est autorisée seulement pour les citoyens d’Oman et des autres pays du CCG.

Exigences pour les succursales:

La société mère exerce ses activités dans son pays d’origine depuis au moins trois ans.;
Pour enregistrer une succursale, il faut louer un bureau;
Il faut obtenir des permis auprès du Ministère de l’Industrie et du Commerce.

Quels types d’entreprises peuvent être ouverts à Oman?

Oman offre une large gamme d’options juridiques, et une erreur dès le départ peut vous coûter du temps et de l’argent. Veuillez découvrir les types d’entreprises qu’Oman autorise les investisseurs étrangers à créer:

La société à responsabilité limitée (SARL) est la forme juridique la plus courante : les investisseurs ne risquent que leur capital social. La quantité d’associés autorisés varie de 2 à 40.
Une succursale d’une entreprise étrangère permet l’expansion et la diversification sur un marché dynamique. L’activité commerciale y est autorisée.
Le bureau de représentation d’une société étrangère est un type d’entreprise créée à des fins de recherche et de publicité, sans droit d’exercer d’activités commerciales.
La coentreprise implique des partenariats, partiels ou complets, avec des investisseurs locaux.
La société en zone franche est l’entreprise bénéficiant d’avantages fiscaux et ne subissant aucune limitation en matière de propriété étrangère.
La société anonyme publique (SAP) convient aux grandes entreprises avec un capital minimum de 2 millions de rials.
La société à responsabilité limitée (SAOC) est l’entreprise comptant trois associés ou plus.

Veuillez demander une consultation à nos experts pour choisir la forme juridique la plus adaptée à votre entreprise.

Qui peut enregistrer une entreprise à Oman ?

Le gouvernement d’Oman s’engage à améliorer l’environnement des affaires et apporte son aide à:

Des hommes d’affaires étrangers, cherchant à bénéficier d’une propriété à 100 % dans les zones économiques franches ou à pénétrer le marché du Golfe.
Les investisseurs souhaitant profiter du régime fiscal avantageux des zones franches d’Oman et ne payer aucun impôt sur leurs bénéfices pendant les 25 prochaines années.
Les entreprises qui travaillent dans des secteurs stratégiques tels que l’énergie, les mines, la logistique et le tourisme.
Pour les petites et moyennes entreprises envisageant d’opérer dans des secteurs tournés vers l’exportation.
Pour les entrepreneurs locaux et les citoyens du CCG souhaitant bénéficier des incitations commerciales nationales.
Les sociétés transnationales étendent leur présence dans la région par le biais de succursales ou de filiales.
Pour les startups des secteurs technologiques recherchant un traitement fiscal avantageux et l’aide à l’innovation.

Quels sont les impôts que l’entreprise doit payer à Oman?

Le système fiscal du pays vise à stimuler l’activité économique, notamment étrangère. C’est pourquoi il est relativement simple et comprend les taxes suivantes:

L’impôt sur les sociétés est de 15 % pour la plupart des entreprises.
Le taux de TVA est de 5 %.
Les droits de douane s’élèvent à 5 % sur les marchandises importées.
L’impôt sur les dividendes, les intérêts et les redevances 10%.
La taxe sur la vente de fossiles est de 55%.

Beaucoup de petites et moyennes entreprises dont le chiffre d’affaires ne dépasse 100 000 OMR (environ 260 000 USD) peuvent avoir un taux d’imposition réduit de 3 % si elles emploient moins de 15 personnes et disposent du capital de départ inférieur à 50 000 OMR. L’exception marche pour les entreprises opérant dans les secteurs des finances, de l’assurance, de la banque, des mines et des transports aériens et maritimes.

Il convient de noter que les taux d’imposition sont souvent réduits en zone franche. Il est aussi possible de bénéficier d’exonérations fiscales allant jusqu’à 25 ans. Si cela vous intéresse, n’hésitez pas à en discuter plus en détail lors de la consultation.

Combien coûte la création de l’entreprise à Oman?

Les frais d’enregistrement varient selon le type d’entreprise, le capital social, le loyer des bureaux, le type de licence, les taxes gouvernementales et la juridiction choisie. Ils sont en général moins élevés en zone franche. En moyenne, la création de l’entreprise coûte entre 13 000 et 26 000 USD (5 000 à 10 000 rials omanais), hors capital social.

Liste de prix

Pour créer l’entreprise à Oman, il faut évaluer au préalable tous les coûts clés. Vous trouverez l’ estimation des coûts et les facteurs qui les influencent.

Coûts estimés

Élément de consommation	Coût estimé (USD)	Facteurs influençant le coût
Enregistrement de l’entreprise	390-2600	Type de l’entreprise, capital initial
Licence commerciale	260-1300	Type d’activité, exigences du secteur
Ouverture du compte bancaire	jusqu’à 500	Banque, type de compte, solde du compte déposé
Location de bureaux	à partir de 520 par mois	Lieu, zone de bureaux
Frais administratifs	à partir de 5000	Équipement, matériel, personnel

Liste des frais

Ci-dessous vous trouverez une liste approximative des coûts nécessaires à la création de l’entreprise à Oman. Ces coûts dépendent de facteurs comme la juridiction, le type d’activité et la forme juridique de l’entreprise.

Coûts approximatifs

Catégorie	Montant (OMR)	Montant (USD)	Commentaire
Frais d’État	150–1000	390 $–2600 $	Enregistrement de l’entreprise auprès du Ministère du Commerce, de l’Industrie et de l’Investissement (MCII).
Licence commerciale	100–500	260 $ – 1300 $	Cela varie selon le type d’activité et la juridiction.
Capitale autorisée (sur le continent)	à partir de 1150	environ 3000 $	Requis pour l’enregistrement de SARL à participation étrangère
Capital autorisé (dans la ZE)	peut être absent	—	Dans les zones franches, les exigences sont minimales ou inexistantes.
Location de bureaux	à partir de 200/mois	à partir de 520 $/mois	Condition obligatoire en dehors des zones franches.
Visa d’investisseur	50–300	130 à 780 $	Le montant dépend de la durée et de la catégorie du visa.
Autres dépenses	500–1000	1300 à 2600 $	Cela inclut l’ouverture du compte bancaire, les services notariaux et la préparation des documents.

Procédure et délais pour la création de l’entreprise à Oman

Pour établir des activités commerciales ou de représentation dans le Sultanat d’Oman, une certaine quantité de procédures doivent être accomplies, telles que:

Réservation d’un nom de l’entreprise.
Préparation des documents légaux.
Enregistrement de l’entreprise auprès du Ministère du Commerce et de l’Industrie.
Ouverture du compte bancaire.
Apport de capital autorisé.
Obtention de licences commerciales et spécialisées.
Enregistrement à des fins fiscales.
Confirmation de location de bureau et d’adresse.
Obtention de visas pour les investisseurs et les employés.

Les étapes exactes dépendent du type d’entreprise, de son secteur d’activité et de la juridiction. Voici une liste indicative des étapes pour les SARL.

Instruction pas à pas

L’enregistrement de SARL à Oman se fait étape par étape. Pour bien démarrer, il faut accomplir plusieurs étapes et préparer certains documents essentiels:

Étape 1. Élaborer un plan d’affaires. Créer un plan bien pensé comprenant une analyse de marché, des buts stratégiques, un concept marketing et des projections financières ; c’est la base d’un démarrage réussi.
Étape 2. Déterminer la structure juridique et la juridiction. Choisir le type d’entreprise et le lieu d’enregistrement pour bénéficier des conditions les plus avantageuses à Oman.
Étape 3. Choisir un nom. Vérifier son unicité sur le site Internet du Ministère du Développement économique. Le nom doit être clair, il doit refléter le type d’activité et ne pas ressembler à ceux d’entités ou d’organismes gouvernementaux arabes.
Étape 4. Enregistrer les éléments de votre marque. Si vous prévoyez d’utiliser un slogan ou un logo, enregistrez-le comme marque de commerce pour protéger vos droits.
Étape 5. Préparer les documents de constitution. Rassembler les statuts de la société, la liste des fondateurs, les documents relatifs au capital autorisé et tous les autres documents requis.
Étape 6. Louer un bureau. L’adresse légale nécessite un espace de bureau. Parfois (dans les zones économiques spéciales), un bureau virtuel ou un espace de travail flexible suffit, permettant de réduire les coûts.

Étape 7. Ouvrir un compte bancaire professionnel. Transférer le capital autorisé sur ce compte et préparer un dossier de documents, comprenant notamment un justificatif de domicile à Oman. Passer un contrôle de solvabilité et de revenus.
Étape 8. Déposer vos documents d’inscription. Déposer vos documents au Ministère de l’Industrie et du Commerce pour l’approbation préliminaire.
Étape 9. Les fondateurs doivent passer l’examen médical. La confirmation de l’absence de maladies sexuellement transmissibles (VIH, syphilis) et un test de dépistage de drogues sont requis.
Étape 10. Obtenir les licences et permis nécessaires. Obtenir les licences requises pour votre entreprise (le cas échéant). Ne pas oublier qu’elles doivent être renouvelées chaque année.
Étape 11. S’inscrire auprès du service des impôts. Obtenir un numéro d’identification fiscale pour déclarer, payer la TVA, l’impôt sur les sociétés et autres taxes obligatoires.
Étape 12. Obtenir les visas et l’assurance. Faire obtenir les visas de travail pour les employés et souscrire une assurance maladie.

Le délai de création d’une entreprise est généralement de 4 à 8 semaines, bien sûr si le processus est accompagné par des agents professionnels. Dans les zones franches, l’enregistrement peut prendre 3 à 4 semaines, surtout en l’absence d’exigences relatives aux bureaux. Le délai réel dépend de la juridiction choisie et de la nécessité de louer un local.

Il faut noter que plusieurs entrepreneurs étrangers constatent qu’il leur faut des mois pour enregistrer eux-mêmes leur entreprise. Cela s’explique par la complexité des démarches administratives, l’absence de procédure claire et les difficultés rencontrées pour ouvrir un compte bancaire et trouver des locaux adaptés.

Documents requis pour l’enregistrement de l’entreprise

Avant l’enregistrement, le projet d’entreprise est examiné par les organismes gouvernementaux. Cet examen requiert les documents suivants:

Demande d’enregistrement de l’entreprise.
Demande d’enregistrement de l’entreprise.
Informations sur les directeurs et les associés.
Documents d’identité.
Photos 3,5 × 4,5 cm sur fond blanc.
Certificat de qualification pour les gestionnaires (le cas échéant).
Informations relatives au capital autorisé.

Quand l’approbation préliminaire pour l’enregistrement de votre entreprise est obtenue, il faut passer à l’étape suivante. Celle-ci nécessitera:

Documents constitutifs: statuts de l’entreprise et procès-verbaux des réunions des fondateurs.
Licence commerciale: Obtention des licences appropriées selon le type d’activité.
Certificats médicaux d’absence de maladies et de toxicomanie.
Documents sur le bail des bureaux: contrat de bail ou titre de propriété des locaux.
Enregistrement auprès de l’administration fiscale: numéro fiscal.
Compte bancaire: Confirmation d’ouverture d’un compte bancaire professionnel.
Visas de travail: permis et visas pour les employés étrangers (le cas échéant).
Documents d’assurance: polices d’assurance pour les employés et l’entreprise (le cas échéant).

Comment nous aidons à créer l’entreprise à Oman

Oman attire les investisseurs étrangers grâce à sa fiscalité avantageuse, sa situation géographique privilégiée et son accès au marché en pleine expansion. Toutefois, la création de l’entreprise à Oman exige une connaissance approfondie de la législation locale en vigueur, de la langue et des spécificités culturelles, notamment les particularités de monarchie absolue. Sans accompagnement spécialisé, ce processus peut s’avérer long et complexe, mais avec nos consultants, tout est rapide et sans risque.

L’équipe de la société Dynasty Business Adviser vous accompagne à chaque étape de l’enregistrement de votre entreprise.

Nos services pour la création d’entreprise à Oman comprennent:

consultations sur le choix de juridiction et de forme juridique d’entreprise.
préparation, certification et légalisation du dossier documentaire.
obtention des licences et ouverture du compte bancaire professionnel.
évaluation d’entreprise en vue de l’acquisition de solution clé en main.
recherche des locaux à louer ou des services de bureaux flexibles dans les zones vacantes.
aide à l’achat de terrains ou de biens immobiliers.
préparation des visas pour les employés.
aide à l’obtention d’un visa doré.
création d’entreprise clé en main à Oman et renouvellement de licence.

Nos experts en création d’entreprise à Oman sont disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Nous prenons en charge des projets de toute complexité, préparons les documents avec précision et obtenons rapidement les permis nécessaires. Nous possédons une solide expérience en droit international, en finances et en accompagnement des entreprises dans les pays du Golfe.

Nous gérons une partie de tâches à distance ; votre présence ne sera requise que pour l’examen médical. Après l’enregistrement de votre entreprise, on peut continuer à travailler avec nous : nous vous apporterons de l’aide juridique et comptable.

Commandez une consultation et ayez confiance à chaque étape, de l’enregistrement à la mise à l’échelle!

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Avec qui allez

Nous discuterons de votre demande et de votre problème, trouverons la solution la plus adaptée et confierons le projet au spécialiste concerné. Nous vous fournirons des informations sur les services de l’entreprise et vous présenterons nos principaux experts.

Après la consultation du responsable du service client, le conseiller juridique procède à une analyse plus approfondie de votre demande et élabore différentes stratégies de projet ainsi qu’une organisation préliminaire de l’ensemble des processus.

Il convient avec vous de la stratégie et des étapes de la collaboration future ainsi que des conditions de travail. Il est responsable de la coordination du conseiller juridique, du bon déroulement de la stratégie, de l’approche personnalisée et du respect des normes légales par l’équipe.

Il gère votre projet au sein de l’entreprise, coordonne les activités de l’équipe et veille à l’atteinte des objectifs dans les délais impartis. Il est responsable de la planification, de l’exécution et du suivi des tâches définies.

Il représente vos intérêts auprès des autorités gouvernementales, notamment pour la gestion des procédures d’enregistrement des sociétés et des démarches ultérieures, l’obtention d’autorisations supplémentaires, ainsi que pour vous accompagner lors de vos visites auprès des organismes publics.

Il communiquera directement avec vous concernant la comptabilité, les transactions et la documentation nécessaire. Il veille à la justesse et à la bonne organisation de vos flux financiers.